CONDITIONS GÉNÉRALES

Les présentes Conditions Générales ont pour objectif de définir les modalités d’accès, d’utilisation et de fonctionnement du présent site ainsi que des produits et services qui y sont proposés. En accédant au site ou en utilisant l’un de ses services, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes Conditions Générales. Toute utilisation contraire aux dispositions énoncées ci-dessous pourra entraîner la suspension ou la résiliation de l’accès de l’utilisateur.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre l’utilisateur et l’exploitant du site. Elles s’appliquent à l’ensemble des contenus, fonctionnalités, produits et services proposés, quelle que soit leur nature ou leur domaine.

2. Accès au site

L’accès au site est libre et ouvert à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. L’exploitant se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site, en tout ou en partie, sans préavis.

3. Produits et services

Les produits et services présentés sur le site peuvent varier selon le domaine d’activité, la disponibilité ou les mises à jour effectuées. Les descriptions fournies le sont à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment. L’exploitant ne garantit pas que l’ensemble des produits ou services seront disponibles en permanence.

4. Responsabilités de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois applicables et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers. Il lui appartient de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que la compatibilité des produits ou services avec ses besoins.

5. Responsabilité de l’exploitant

L’exploitant met tout en œuvre pour garantir la fiabilité du site et de son contenu. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable en cas d’erreurs, d’interruptions, d’indisponibilités, ou de tout dommage résultant d’une utilisation inadéquate du site ou des informations qu’il contient.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site — textes, images, logos, marques, contenus multimédias ou tout autre élément — est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

7. Données personnelles

Certaines informations peuvent être collectées afin d’assurer le bon fonctionnement du site ou la fourniture de produits et services. L’utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité pour plus de détails concernant l’utilisation de ses données.

8. Modifications des Conditions Générales

L’exploitant se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Les versions mises à jour prennent effet dès leur publication sur le site. Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page.

9. Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies par la législation en vigueur. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence des tribunaux compétents.